Bertrand de Singly

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand DE SINGLY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts et radiés des cadres
date_debut="2022-09-19"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000047445729(source JORF)
réintégration
15 Avril 202315/04/2023
De: Bertrand de Singly
Objet:
conseiller technique (énergie, risques, milieux naturels) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025623174(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Bertrand de SINGLY
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
(énergie, risques, milieux naturels)
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023087090(source JORF)
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Bertrand de SINGLY
Objet:
conseiller technique (énergie, politique industrielle, sûreté nucléaire) au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. David MOLHO
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020870145(source JORF)
nomination
18 Juillet 200918/07/2009
De: Bertrand De Singly
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique commun avec le ministre délégué à l'industrie
date_debut="2006-07-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000269493(source JORF)
nomination
08 Juillet 200608/07/2006
De: Bertrand de Singly
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-01-16"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000608920(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Bertrand de Singly
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
13 avril 2005 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000805515(source JORF)
désignation
27 Avril 200527/04/2005
De: Bertrand de Singly
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire d'OSEO BDPME pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par
JORFTEXT000000805515(source JORF)
désignation
27 Avril 200527/04/2005
De: Bertrand de Singly
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
13 avril 2005 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000446578(source JORF)
désignation
26 Avril 200526/04/2005
De: Bertrand de Singly
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par
JORFTEXT000000446578(source JORF)
désignation
26 Avril 200526/04/2005
De: Bertrand de Singly
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
15 février 2005 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000807988(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Bertrand de Singly
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du
3 avril 1955
susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi
JORFTEXT000000807988(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Bertrand de Singly
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
15 février 2005 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000262725(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Bertrand de Singly
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du
3 avril 1955
susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi
JORFTEXT000000262725(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Bertrand de Singly
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
9 juin 2004 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000436883(source JORF)
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: Bertrand de Singly
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « Prêts du Fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par
JORFTEXT000000436883(source JORF)
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: Bertrand de Singly
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 9 de la loi n° 77-574 du
7 juin 1977
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:
9 juin 2004 portant délégation de pouvoirs
JORFTEXT000000436882(source JORF)
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: Bertrand de Singly
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de
l'article 14 (alinéa 2) de la loi n° 55-359 du
3 avril 1955
rendu applicable aux opérations du compte spécial « Prêts du fonds de développement économique et social » par
l'article 6 de la loi n° 60-859 du
13 août 1960
susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:
Fonds de développement économique et social » par
JORFTEXT000000436882(source JORF)
désignation
17 Juin 200417/06/2004
De: De Singly (Bertrand)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000612959(source JORF)
habilitation
13 Décembre 200313/12/2003
De: De Singly (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2001 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
date_debut="2001-10-01"
ecole
JORFTEXT000000595434(source JORF)
diplome
08 Juin 200208/06/2002
De: de Singly (Bertrand)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire de la commission des marchés de Gaz de France
Remplace:M. Boigegrain (Régis)
Groupe:
Commission des marchés de Gaz de France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000224028(source JORF)
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Singly (de) (Bertrand)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000000766940(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: De Singly (Bertrand, François, Clément)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1997-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000738243(source JORF)
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: De Singly (Bertrand)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000371006(source JORF)
nomination
06 Octobre 199506/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.